Par
Henri Fouquereau,
« Ni le vieux
libéralisme, ni le communisme écrasant. Autre chose, alors quoi ? Et bien, quelque chose de simple, de digne et de pratique :
LA PARTICIPATION cette vieille idée française » (Charles de Gaulle août 48)
Participation aux
résultats, au capital et aux responsabilités. Tout cela associé au Plan à la
française et voilà le programme pour la France de demain.
Histoire de la Participation
Elle s'inscrit dans
une tradition historique et remonte aux corporations médiévales, puis un
courant de pensée qui se manifeste avec Saint-Simon, Fourier, Considérant
Buchez (association chrétienne des bijoutiers en doré) qui aboutit à deux types
de réalisation :
-Les coopératives
ouvrières de production (1848)
-les ateliers sociaux
de Louis Blanc qui se soldent par un échec.
Le second empire
accorde au coopératives ouvrière un statut juridique original et des avantages
financiers Dans ces sociétés ! SCOP les associés apportent argent et travail
1917 ! création des SA à participation ouvrière et actions de travail. 22
février 1944 Je considère la création des comités d'entreprises comme le départ
de la grande opération association capital travail LA PARTICIPATION. Le CE est
obligatoirement consulté sur toutes les questions intéressant l'organisation
générale de l'entreprise ensuite longue période de vide juridique jusqu'en
1959, sauf 20 05 1955 une exception un décret-loi qui incite les entreprises à
associer leurs salariés à l'accroissement de la productivité par des
exonérations fiscales.
Ordonnance du 7 janvier 1959
Cette ordonnance
cherche à favoriser l'association ou l'intéressement des salariés à
l'entreprise.
Trois possibilités
offertes :
Participation à la
productivité
Participation aux
bénéfices
Participation au
Capital
Un problème se pose,
l'ouverture des barrières douanières imposent aux producteurs une concurrence
plus forte.
Un effort d'investissement est donc nécessaire
Avec l'amendement
Vallon : (à l'article 33 de la loi du 12 07 1965. Seront reconnus et garantis
les droits de salariés sur l'accroissement des valeurs d'actif des entreprises
due à l'autofinancement.
L'autofinancement
c'est le réinvestissement des bénéfices qui étaient donc à partager et c'est ce
réinvestissement qui est responsable de l'accumulation du capital productif. Il
s'agit donc que le capital constitué soit partagé entre actionnaires et
employé, il s'agissait aussi de convaincre que le réinvestissement était une
nécessité
Vient ensuite le Plan
Loichot. L’idée est simple : le pouvoir dans
l'entreprise reste lié à la propriété du capital, il suffit lors de
l'augmentation du capital par autofinancement de partager cette part augmentée
entre actionnaires et employés. Les
Ordonnances d'août 1967.
Après l'institution
de la sécurité sociale et des allocations familiales, l'augmentation régulière
des salaires et la législation protectrice en matière d'emploi Voici venu le
temps de faire participer les employés à l'expansion de l'entreprise et de l'y
intéresser directement.
Cette ordonnance
présente un caractère obligatoire ;
Premier
principe ;
Les entreprises qui
emploient plus de cent salariés doivent faire bénéficier leurs employés aux
fruits de leur expansion
Second
principe ;
Le partage des
bénéfices, après quelques calculs compliqués que nous laisserons aux
comptables, le solde des bénéfices doit être partagé par moitié entre les
actionnaires et les employés.
Tout employé connaît
la réserve spéciale de participation et le blocage de 5 années modifié selon
certains besoins.
Troisième
principe
Associer progrès
économique et progrès social
Quatrième
principe
Faire participer les
salariés à l'élaboration du Processus de participation.
Là, la situation
n'est pas claire, le Général a du, vu l'opposition des Pompidoliens, à
transiger
Le grand volet de la
participation aux décisions n'est pas ouvert, nous n'en sommes encore qu'à
l'intéressement.
D'autres lois
viendront mais il s'agit toujours d'intéressement.
Ensuite le rapport Sudreau, qui prévoyait en autres choses de donner un cadre
juridique aux artisans et aux commerçants,Il
a fallu un travail acharné pendant quelques années et un diner avec P. Beregovoy et M Léo Hamon pour que ce projet, que j'ai
présenté au ministre, soit proposé, accepté et finalement voté
« Nous prétendons
faire de la France ce qu'elle doit être suivant sa vocation, je veux dire un
modèle et un guide quant à la condition des Hommes » : (Ch. De Gaulle 1969) « Il faudra que soient réalisées contre la
tyrannie du perpétuel abus, les garanties pratiques qui assureront à chacun la
liberté et le DIGNITE dans son travail et dans son existence » (Ch de Gaulle 1942). C'est ce volet-là, de la participation
aux décisions, mais aussi d'une autre voie, d'un autre choix pour la France,
qu’il faut défendre et promouvoir, car il s'agit de l'essentiel.
Il permettrait de
rendre aux hommes leur dignité. Il permettrait de relancer une société
participative, c'est à dire de renforcer la démocratie Il permettrait aussi de
proposer aux Français cette autre voie qui se situe entre le socialisme et le
néo libéralisme, il permettrait un retour de la France à l'indépendance et à la
souveraineté. Il permettrait de dégager la France des contraintes qui
l'oppriment. Il permettrait de faire entendre à nouveau au monde le chemin de
la raison et du raisonnable.
Le Général et la
Participation, d'abord le visionnaire, rappelons : un jour la machine a paru.
La capitale l'a épousée. Le couple a pris possession du marché.
Pour le Général les
trusts et les monopoles (devenus aujourd'hui multinationales et banques
internationales) étaient devenus incompatibles avec la volonté de liberté et de
garanties sociales des hommes, du travail et de l'intérêt général de la Nation.
La liberté est chaque
jour bafouée par ce que l'on nomme pudiquement les fausses nouvelles ; la
garantie sociale é ata mise à mal par les
délocalisations et le chômage de masse qui s'en est suivi, quant à l'intérêt
général de la nation, il a été, lui aussi délocalisé auprès du machin européen,
auprès de la globalisation et son gentilhomme porte coton l'OMC, l'acte unique
européen de 1986 a, en effet, supprimé toute préférence européenne qui elle
avait supprimé toute préférence nationale.
Le capitalisme
outrancier, tel qu'il imposait sa loi sous la IIIè
République est responsable, en France, de la défense de 1940 (Laval qui ne veut
augmenter le budget de la défense au nom de l'intérêt du capital) le
mondialisme aujourd'hui provoque une crise de civilisation qui entraîne le
monde Occidental vers son naufrage.
N'est-il pas du
devoir de tout gaulliste de mettre un terme à cet abus qui s'éternise au point
de nous faire disparaître dans les oubliettes de l'histoire ? Je répondrai OUI,
c'est notre devoir et nous allons l'assumer.
Ce que m'a déclaré
Monsieur Pierre Lefranc : le plus proche collaborateur du Général de Gaulle et
qu'il a ensuite écrit.
« La Participation a
été combattu par tout le monde, le mur de l'argent bien sûr, mais aussi par les
syndicats, les partis et même une majorité de Gaullistes, mais elle a fait son
bout de chemin, elle avance chaque jour un peu plus, même s'il s'agit le plus
souvent de l'intéressement. Mais les grandes idées ne peuvent cheminer que
lentement et le Général doit être satisfait de l'évolution de cette grande idée
C'est à vous,
m’a-t-il dit qu'il appartient de continuer à porter la vraie croix, celle de
Colombey et de la Participation la vraie celle qui mène à la prise des
décisions »
Henri Fouquereau Secrétaire général du Forum Pour la France et du
CNR présidé par Jacques MYARD
© 01.09.2020